SPHERETECH
Présentation de la marque SPHERETECH
Déposée le 27 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) ECOSPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPHERETECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPHERETECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPHERETECH arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.
ECOSPHERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503213 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 30 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628333 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2016 n°2615134 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-07
Inscription le 2 décembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°690225 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Inscription le 1 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803859 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01